Certificat de conformité de mon véhicule

Le certificat de conformité (COC) confirme que le véhicule respecte les consignes instaurées par l’UE. Le certificat de conformité vous est délivré par le constructeur lorsque le véhicule est neuf. Il est délivré également par le service homologation http://www.moncoc.fr pour les autres marque que BMW. Si vous avez besoin du certificat de conformité pour une BMW, il faudra directement le commander sur notre site https://www.certificatdeconformite-bmw.com

Le certificat de confomité est un document qui varie de forme et de couleur selon la marque du véhicule. Si vous comptez importer un véhicule, n’oubliez pas de le demander. Si ce document n’est pas présent, il faudra simplement demander un duplicata. A compter du 01.01.1997, le Certificat de Conformité est européen si le véhicule a fait l’objet d’une réception communautaire.

Le numéro de réception de votre véhicule est indiqué sur la rubrique «K" du certificat d'immatriculation pu sur la plaque constructeur apposée sur le bloc moteur du véhicule

Si le véhicule est couvert par une homologation européenne, un certificat de conformité européen COC est délivré pour le véhicule pour son immatriculation. La réception CE par type permettent aux constructeurs automobiles de mettre leurs véhicules en vente en Europe et facilite l’obtention de la carte grise. Ils sont l’obligation de délivrer avec le véhicule le certificat de conformité.

Un numéro de réception communautaire se présente de la manière suivante :

•        Partie 1 : Un «e» minuscule suivi du numéro de l'État membre qui délivre la réception CE;

•        Partie 2 : Le numéro de la directive ou du règlement de base;

•        Partie 3 : Un nombre séquentiel de quatre chiffres;

•        Partie 4 : Un nombre séquentiel de deux chiffres dans le cas d'une extension de la réception.

Exemple d'un numéro de réception communautaire : e7*2012/49*0001*04

Pour les autres véhicules non frappés par numéro de réception communautaire, une attestation d’indentification est délivrée et qui la même valeur administrative que le COC.

Le certificat de conformité européen (COC) peut être utilisé dans tous les pays européens

Il mentionne les caractéristiques techniques du véhicule, on peut dire que c’est le pédigré du véhicule.

Le certificat de conformité inique également le taux d'émission de Co2 du véhicule et la puissance DIN du véhicule qui servira pour le calcul du prix de la carte grise et du malus.

Avant d’importer le véhicule, vaux mieux estimer exactement le coût de la carte grise pour éviter les mauvaises surprises.